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Marques déposées par la société I.C.I. Protection de l'Agriculture
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SOLPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLPLANT
I.C.I. Protection de l'Agriculture

Numéro de dépôt :
93480878
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2003

Présentation de la marque SOLPLANT

Déposée le 19 août 1993 par la société I.C.I. Protection de l'Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société I.C.I. Protection de l'Agriculture domicilié(e) 1, avenue Newton, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque SOLPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLPLANT est expirée depuis le 19 août 2003.

I.C.I. Protection de l'Agriculture a également déposé les autres marques suivantes : CAPSOLANE , FOLANE , MERIT , IMPACT SOPRA , OURAL , MOZZA , SOPRATOM , COLUMBIA , COUVERT VEGETAL PERMANENT CVP , VALPARAISO


I.C.I. Protection de l'Agriculture - 1, avenue Newton, 92140 CLAMART - France - SIREN 565820123


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167501 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; produits chimiques destinés à conserver les aliments.Désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.